Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTES FRAICHES D'HYGEA
BTB (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97692512
Date de dépôt :
22/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2007

Présentation de la marque NOTES FRAICHES D'HYGEA

Déposée le 22 août 1997 par la Société Anonyme (SA) BTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTES FRAICHES D'HYGEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BTB domicilié(e) 145, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 234 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque NOTES FRAICHES D'HYGEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES FRAICHES D'HYGEA est expirée depuis le 22 août 2007.

BTB a également déposé les autres marques suivantes : AGROFROID , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , HYGEA


BTB (société anonyme) - 145, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 343234142


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272617 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Désodorisants autres qu'à usage personnel, y compris neutraliseurs et diffuseurs d'odeurs à usage domestique