Déposée le 16 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) BT PROJECTS (BRANDING AND TRADING PROJECTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « NESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-34 du 21 août 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BT PROJECTS (BRANDING AND TRADING PROJECTS domicilié(e) 283 Kortrijksesteenweg - 8530 - HARELBEKE - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV, M. DEVOS Emmelie domicilié(e) 31c President Kennedypark - 8500 - KORTRIJK - Belgique.
La marque NESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NESS arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.
BT PROJECTS (BRANDING AND TRADING PROJECTS), SA - 283 Kortrijksesteenweg - 8530 - HARELBEKE - Belgique
KOB NV, M. DEVOS Emmelie - 31c President Kennedypark - 8500 - KORTRIJK - Belgique
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 30 août 2017 - Changement d'adresse n°707180 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-30
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720564 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NESS"
