Déposée le 16 mars 1994 par BT&D Technologies Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROMITTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est BT&D Technologies Limited, domicilié(e) Whitehouse Road, Ipswich, Suffolk IP1 5PB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.
La marque MICROMITTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électro-optiques, magnéto-électroniques, thermo-optiques et acousto-optiques de surveillance (autre que la surveillance in vivo), de commande, d' analyse (autre que l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (surveillance) et d'enseignement; installations, appareils et instruments de télécommunications; installations, appareils et instruments de communications optiques; appareils, dispositifs et instruments pour la conversion de paramètres acoustiques, électriques, magnétiques et d'autres paramètres non optiques en signaux optiques et vice-versa; appareils, dispositifs et instruments optiques, optoélectroniques, électro-optiques, magnéto-optiques, thermo-optiques et acousto-optiques pour générer, transférer, moduler, détecter, coupler, amplifier ou traiter de toute autre manière des ondes ou des signaux optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; câbles pour la transmission de signaux électriques ou optiques; guides d'ondes constituant des parties constitutives optiques; appareils et instruments optiques et électroniques pour le traitement,l'enregistrement, la conservation, la transmission, la réception ou l'impression de données; ordinateurs; microprocesseurs; appareils et instruments pour l'encodage et le décodage; disques, bandes et cartes constituant des supports de données optiques; programmes encodés pour ordinateurs et pour appareils de traitement de données; parties constitutives de tous les produits précités
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