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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSV
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ZEDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEDOC
BSV, SARL

Numéro de dépôt :
3984900
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
ZEDOC de BSV

Présentation de la marque ZEDOC

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSV domicilié(e) 129 rue Jules Guesde - 92300 - Levallois - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 552 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSV, M. Benoît Tirard domicilié(e) 129 rue Jules Guesde - 92300 - Levallois - France.

La marque ZEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEDOC est expirée depuis le 21 février 2023.

BSV a également déposé les autres marques suivantes : Food Méditerranée , 100% LIMO 100% SIROP


BSV, SARL - 129 rue Jules Guesde - 92300 - Levallois - France - SIREN 397552829


BSV, M. Benoît Tirard - 129 rue Jules Guesde - 92300 - Levallois - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 24 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755164 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS).