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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSV
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Food Méditerranée
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Food Méditerranée
BSV, SARL

Numéro de dépôt :
3764238
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Food Méditerranée de BSV

Présentation de la marque Food Méditerranée

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Food Méditerranée »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSV domicilié(e) ZI ATHELIA IV - LE FORUM BAT B 515 AVENUE DE LA TRAMONTANE 13705 LA CIOTAT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSV domicilié(e) ZI ATHELIA IV - LE FORUM BAT B 515 AVENUE DE LA TRAMONTANE 13705 LA CIOTAT CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

BSV a également déposé les autres marques suivantes : 100% LIMO 100% SIROP , ZEDOC


BSV, SARL - ZI ATHELIA IV - LE FORUM BAT B 515 AVENUE DE LA TRAMONTANE 13705 LA CIOTAT CEDEX - France


BSV - ZI ATHELIA IV - LE FORUM BAT B 515 AVENUE DE LA TRAMONTANE 13705 LA CIOTAT CEDEX - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556312 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.