Déposée par voie électronique le 21 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 100% LIMO 100% SIROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSV domicilié(e) 515 de la Tramontane - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 329 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSV domicilié(e) 515 de la Tramontane - 13600 - LA CIOTAT - France.
La marque 100% LIMO 100% SIROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSV, sarl - 515 de la Tramontane - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 522329276
BSV - 515 de la Tramontane - 13600 - LA CIOTAT - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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