Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BST
/
TITUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TITUS
BST, SARL

Numéro de dépôt :
99824696
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2019

Présentation de la marque TITUS

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TITUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BST domicilié(e) ALLEE ERIC TABARLY - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 618 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BST domicilié(e) ALLEE ERIC TABARLY - 33310 - LORMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 16 novembre 2019.

BST a également déposé les autres marques suivantes : R.P.P. Rabattement Planifié Partagé , LE BOEUF SUR LE TOIT , Inspire & Vous , EcoServ


BST, SARL - ALLEE ERIC TABARLY - 33310 - LORMONT - France - SIREN 413618943


BST - ALLEE ERIC TABARLY - 33310 - LORMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423807 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Logiciel permettant par réseaux télématique, Internet, serveur vocal ou d'un opérateur, la réservation, la planification et l'optimisation automatique de transports à la demande de personnes valides et handicapés.