Marque expirée - Marque en non vigueur

R.P.P. Rabattement Planifié Partagé
BST, SARL

Numéro de dépôt :
99824697
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2019

Présentation de la marque R.P.P. Rabattement Planifié Partagé

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R.P.P. Rabattement Planifié Partagé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BST domicilié(e) ALLEE ERIC TABARLY - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 618 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BST domicilié(e) ALLEE ERIC TABARLY - 33310 - LORMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R.P.P. Rabattement Planifié Partagé est expirée depuis le 16 novembre 2019.

BST a également déposé les autres marques suivantes : LE BOEUF SUR LE TOIT , TITUS , Inspire & Vous , EcoServ


BST, SARL - ALLEE ERIC TABARLY - 33310 - LORMONT - France - SIREN 413618943


BST - ALLEE ERIC TABARLY - 33310 - LORMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423809 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Logiciel permettant d'organiser, de planifier et d'optimiser le rabattement des usages des transports publics vers des lieux de départs de transport en commun ou de centres adaptés. (arrêts ou stations de bus, gares, lieux publics divers). Réservation de places de transport par réseaux Internet ou télématique ou par serveur vocal.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.