Marque expirée - Marque en non vigueur

BBC HABITAT
BSR, SARL

Numéro de dépôt :
3686075
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2019
BBC HABITAT de BSR

Présentation de la marque BBC HABITAT

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBC HABITAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSR domicilié(e) ZA DE COAT YEN 22140 BEGARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 483 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSR domicilié(e) ZA DE COAT YEN 22140 BEGARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBC HABITAT est expirée depuis le 23 octobre 2019.


BSR, SARL - ZA DE COAT YEN 22140 BEGARD - France - SIREN 480483528


BSR - ZA DE COAT YEN 22140 BEGARD - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Bois de construction.