Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAFE DES ARTISTES
BSP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1666340
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2000

Présentation de la marque LE CAFE DES ARTISTES

Déposée le 7 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAFE DES ARTISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSP domicilié(e) Le Château de Conteville, 76450 PALUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle AMBROISE - France.

La marque LE CAFE DES ARTISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAFE DES ARTISTES est expirée depuis le 7 novembre 2000.

BSP a également déposé les autres marques suivantes : PAGE PLACE , FACILITATEUR , DOMO HELIOS , RECTO VERSO RVM RENDEZ VOUS MANAGEMENT , XPERT MANAGEMENT , BUSINESS BOOK STORE , RVM BOOK IN EAST , TELEBOOKSTORE


BSP, société anonyme - Le Château de Conteville, 76450 PALUEL - France


Mlle AMBROISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Cafétéria