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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSNs
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BSN glass pack
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSN glass pack
BSN (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99823536
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque BSN glass pack

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSNs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BSN glass pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSNs domicilié(e) 64, boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 VILLEURBANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 030 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BSN glass pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSN glass pack est expirée depuis le 10 novembre 2009.


BSN (Société par actions simplifiée) - 64, boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 VILLEURBANE - France - SIREN 339030702


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 30 mai 2000 - Changement de dénomination n°301197 - Publication au BOPI 2000-05-30

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456321 - Publication au BOPI 2007-06-25

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396309 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination n°455788 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455934 - Publication au BOPI 2007-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux ; bouteilles, flacons récipients pour le transport, la distribution et la conservation des marchandises. Emballages et matières d'empaquetage en verre.