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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSN
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TAP MOUSS'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAP MOUSS'
BSN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1386102
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1995

Présentation de la marque TAP MOUSS'

Déposée le 31 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) BSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAP MOUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSN domicilié(e) 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque TAP MOUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAP MOUSS' est expirée depuis le 31 octobre 1995.

BSN a également déposé les autres marques suivantes : AMATEURS DE GRANDES MARQUES CE CONCOURS VOUS EST RESERVE , LASER + , TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL , BSN FLACONNAGE , BSN, C'EST TOUT CE QUE J'AIME. , S SOUCHON , LE MILLION DES MARQUES , DILLING , L'HYPER , AVEC... GEREZ VOUS-MEME VOTRE ALIMENTATION


BSN (Société Anonyme) - 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 27 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180933 - Publication au BOPI 1995-01-27

Inscription le 27 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180932 - Publication au BOPI 1995-01-27

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.