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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSN
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REFERENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE
BSN, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97681122
Date de dépôt :
05/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2007

Présentation de la marque REFERENCE

Déposée le 5 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) BSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSN domicilié(e) 64, Boulevard du 11 novembre 1918, 69611 Villeurbanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 030 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE est expirée depuis le 5 juin 2007.

BSN a également déposé les autres marques suivantes : TAP MOUSS' , AMATEURS DE GRANDES MARQUES CE CONCOURS VOUS EST RESERVE , LASER + , TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL , BSN FLACONNAGE , BSN, C'EST TOUT CE QUE J'AIME. , S SOUCHON , LE MILLION DES MARQUES , DILLING , L'HYPER


BSN, (société anonyme) - 64, Boulevard du 11 novembre 1918, 69611 Villeurbanne - France - SIREN 339030702


BSN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396310 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination n°455788 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455934 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456321 - Publication au BOPI 2007-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Ustensiles de cuisine, pour la maison; boîtes de conservation en verre ou plastique; verre travaillé ou semi-travaillé (sauf glaces pour immeuble): verres, pots, assiettes. Récipients en porcelaine, vases en porcelaine, assiettes en porcelaine. Bouteilles; bouteilles et récipients en verre