Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LNM +
BSN, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98739030
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/06/2008

Présentation de la marque LNM +

Déposée le 26 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) BSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LNM + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSN domicilié(e) 64, Boulevard du 11 novembre 1918, 69611 Villeurbanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 030 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSN, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - France.

La marque LNM + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LNM + est expirée depuis le 26 juin 2008.

BSN a également déposé les autres marques suivantes : TAP MOUSS' , AMATEURS DE GRANDES MARQUES CE CONCOURS VOUS EST RESERVE , LASER + , TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL , BSN FLACONNAGE , BSN, C'EST TOUT CE QUE J'AIME. , S SOUCHON , LE MILLION DES MARQUES , DILLING , L'HYPER


BSN, (société anonyme) - 64, Boulevard du 11 novembre 1918, 69611 Villeurbanne - France - SIREN 339030702


BSN, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Inscription le 13 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401237 - Publication au BOPI 2004-10-13

Inscription le 16 janvier 2004 - Gage constitué n°385949 - Publication au BOPI 2004-01-16

Inscription le 13 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401236 - Publication au BOPI 2004-10-13

Inscription le 23 mars 1999 - Retrait partiel n°274265 - Publication au BOPI 1999-03-23

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Machines-outils, machines à boucher, capsuler, plomber et rincer les bouteilles, machines de brasserie, machines d'emballage ; machines à travailler le verre ; bagues de graissage (parties de machines) ; appareils de lavage, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, machines et appareils de nettoyage (électriques) ; poinçonneuses ; rince-bouteilles ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courants électriques ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de mesure et de contrôle de précision destinés au cycle de production ; appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Tous ces produits étant exclusivement destinés à une clientèle professionnelle et pour des processus de contrôle de fabrication, à l'exclusion des processus de contrôle de fabrication des articles ayant trait aux domaines de la télévision, de la radio, de la télécommunication, de la cinématographie, de la communication par décodeurs et/ou encodeurs, de la communication par réseaux informatiques et du " multimédia ".

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.