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Marques déposées par la société BSN
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LES PRODUITS LAITIERS FRANCAIS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES PRODUITS LAITIERS FRANCAIS
BSN

Numéro de dépôt :
93476355
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES PRODUITS LAITIERS FRANCAIS

Déposée le 15 juillet 1993 par la société BSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRODUITS LAITIERS FRANCAIS »

Le déposant est la société BSN domicilié(e) 7, rue de Téhéran, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSN (société anonyme) c/o Benoit BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

BSN a également déposé les autres marques suivantes : TAP MOUSS' , AMATEURS DE GRANDES MARQUES CE CONCOURS VOUS EST RESERVE , LASER + , TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL , BSN FLACONNAGE , BSN, C'EST TOUT CE QUE J'AIME. , S SOUCHON , LE MILLION DES MARQUES , DILLING , L'HYPER


BSN - 7, rue de Téhéran, 75008 Paris - France - SIREN 552032534


BSN (société anonyme) c/o Benoit BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION TOTALE n°167861 - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1994-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tous ces produits étant totalement ou partiellement composés de produits laitiers.Tous ces produits étant fabriqués en France.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mêlasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Tous ces produits étant totalement ou partiellement composés de produits laitiers.Tous ces produits étant fabriqués en France.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Tous ces produits étant totalement ou partiellement composés de produits laitiers.Tous ces produits étant fabriqués en France.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Tous ces produits étant totalement ou partiellement composés de produits laitiers.Tous ces produits étant fabriqués en France.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.