Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HYPER
BSN

Numéro de dépôt :
93489730
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque L'HYPER

Déposée le 27 octobre 1993 par la société BSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HYPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société BSN domicilié(e) 7, rue de Téhéran, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France.

La marque L'HYPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HYPER est expirée depuis le 27 octobre 2003.

BSN a également déposé les autres marques suivantes : TAP MOUSS' , AMATEURS DE GRANDES MARQUES CE CONCOURS VOUS EST RESERVE , LASER + , TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL , BSN FLACONNAGE , BSN, C'EST TOUT CE QUE J'AIME. , S SOUCHON , LE MILLION DES MARQUES , DILLING , AVEC... GEREZ VOUS-MEME VOTRE ALIMENTATION


BSN - 7, rue de Téhéran, 75008 Paris - France - SIREN 552032534


BSN, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir BSN - Sce. Central des Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287964 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287963 - Publication au BOPI 1999-10-25

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction, verrerie, notamment bouteilles, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes