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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSN
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BSN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSN
BSN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98721440
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque BSN

Déposée le 2 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) BSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSN domicilié(e) 64 boulevard du 11 novembre 1918, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 030 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSN est expirée depuis le 2 mars 2008.

BSN a également déposé les autres marques suivantes : TAP MOUSS' , AMATEURS DE GRANDES MARQUES CE CONCOURS VOUS EST RESERVE , LASER + , TOURTEL LA PREMIERE BIERE SANS ALCOOL , BSN FLACONNAGE , BSN, C'EST TOUT CE QUE J'AIME. , S SOUCHON , LE MILLION DES MARQUES , DILLING , L'HYPER


BSN Société Anonyme - 64 boulevard du 11 novembre 1918, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 339030702


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination n°455788 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455934 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456321 - Publication au BOPI 2007-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, ballons en verre (récipients), chopes à bière, bocaux, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes en verre, bouchons en verre, boules de verre, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, carafes, cristaux (verrerie) ; verre émaillé, fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textiles, fils de verre non à usage textile, mosaïques en verre non pour la construction, écouvillons pour nettoyer les récipients, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, récipients calorifuges, laine de verre autre que pour l'isolation, verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verre en poudre pour la décoration, verre peint, verre (récipients), verres à boire, flacons, ouvre-bouteilles.