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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN medicalsociété par action simplifiée
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OPTIPLASTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTIPLASTE
BSN medical SAS société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1335830
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015

Présentation de la marque OPTIPLASTE

Déposée le 20 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN medicalsociété par action simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTIPLASTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN medicalsociété par action simplifiée domicilié(e) Rue du Millénaire, BP 22,72320 VIBRAYE (dossier no 2304577) - 72320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud MICHEL Avocat à La Cour domicilié(e) 26, Cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2304577) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OPTIPLASTE est expirée depuis le 20 décembre 2015.


BSN medical SAS société par action simplifiée - Rue du Millénaire, BP 22,72320 VIBRAYE (dossier no 2304577) - 72320 - France


Arnaud MICHEL Avocat à La Cour - 26, Cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2304577) - 75008 - France


Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54533 - Publication au BOPI 1991-06-20

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304577 - Publication au BOPI 2006-01-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Inscription le 10 avril 2006 - Gage constitué n°431606 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 20 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54535 - Publication au BOPI 1991-06-20

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329178 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425659 - Publication au BOPI 2006-01-06

Renouvellement sans limitation n°2059551 - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584753 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591997 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610217 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Inscription le 16 décembre 2015 - Constitution de gage n°659466 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non et plus spécialement des emplâtres, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.