Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELASTOGRIP
BSN Medical SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1680775
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2021

Présentation de la marque ELASTOGRIP

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN Medical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELASTOGRIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN Medical domicilié(e) Rue du Millénaire - 72320 - VIBRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 018 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque ELASTOGRIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELASTOGRIP est expirée depuis le 16 juillet 2021.

BSN Medical a également déposé les autres marques suivantes : TARPAL , DYNASOL , STRAPPAL , FISCH , EXTENSOPLAST , BIPLATRIX , FLEXOBANDE , GUYPSE , PLATRIX , ADHEROPLASTE


BSN Medical SAS, Société par actions simplifiée - Rue du Millénaire - 72320 - VIBRAYE - France - SIREN 434018990


Hogan Lovells (Paris) LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201209 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°329176 - Publication au BOPI 2001-08-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432554 - Publication au BOPI 2006-04-25

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329177 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329178 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 10 avril 2006 - Gage constitué n°431606 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2011 n°2466455 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-23

Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584753 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591997 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610217 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Inscription le 16 décembre 2015 - Constitution de gage n°659466 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Inscription le 6 novembre 2017 - Radiation de gage n°711074 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06

Pansements médicaux et chirurgicaux, bandages et emplâtres, bandages adhésifs pour usage médical, chirurgical et vétérinaire;matériel pour pansements;rubans médicaux et chirurgicaux, trousses de premiers secours, bandes, tampons, compresses et mouchoirs à usage médical, chirurgical et vétérinaire;bandages élastiques, bandages de soutien, bandages tubulaires à usage médical, chirurgical et vétérinaire;matériels préparés pour lesdits bandages, matériels pour faire des plâtres et des attelles orthopédiques; appareils et équipements médicaux, chirurgicaux et vétérinaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.