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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN medical
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DYNASOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DYNASOL
BSN medical SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3397529
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2025
DYNASOL de BSN medical

Présentation de la marque DYNASOL

Déposée le 14 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN medical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN medical domicilié(e) Rue du Millénaire - 72320 - VIBRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 018 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque DYNASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DYNASOL arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

BSN medical a également déposé les autres marques suivantes : ELASTOGRIP , TARPAL , STRAPPAL , FISCH , EXTENSOPLAST , BIPLATRIX , FLEXOBANDE , GUYPSE , PLATRIX , ADHEROPLASTE


BSN medical SAS, Société par actions simplifiée - Rue du Millénaire - 72320 - VIBRAYE - France - SIREN 434018990


Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 27 juin 2012 - Changement d'adresse n°578502 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591997 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610217 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596534 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04

Inscription le 16 décembre 2015 - Constitution de gage n°659466 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Inscription le 6 novembre 2017 - Radiation de gage n°711074 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils et instruments orthopédiques ; articles orthopédiques ; chaussures et sandales orthopédiques ; instruments vétérinaires ; prothèses et yeux artificiels.