ADHEROPLASTE
Présentation de la marque ADHEROPLASTE
Déposée le 26 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN medical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADHEROPLASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADHEROPLASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ADHEROPLASTE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.
BSN medical a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323955 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54533 - Publication au BOPI 1991-06-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Renouvellement sans limitation n°2075998 - Publication au BOPI 1996-44
Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432554 - Publication au BOPI 2006-04-25
Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination n°207328 - Publication au BOPI 1996-09-24
Inscription le 20 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54535 - Publication au BOPI 1991-06-20
Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°207329 - Publication au BOPI 1996-09-24
Inscription le 11 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°235714 - Publication au BOPI 1997-04-11
Inscription le 10 avril 2006 - Gage constitué n°431606 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584753 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591997 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610217 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Inscription le 16 décembre 2015 - Constitution de gage n°659466 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16
Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626750 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30
Inscription le 6 novembre 2017 - Radiation de gage n°711074 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06