Marque renouvelée - Marque en vigueur

TENSOSPRAY
BSN medical Limited, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1424018
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2027

Présentation de la marque TENSOSPRAY

Déposée le 21 août 1987 par la société étrangère BSN medical Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENSOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BSN medical Limited domicilié(e) Willerby, Hull, EAST YORKSHIRE HU10 6FE - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque TENSOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TENSOSPRAY arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

BSN medical Limited a également déposé les autres marques suivantes : TENSOPLAST , TENSOPLUS , TENSOBAN , GYPSONA , PROPAX , SOFFCREPE , TENSOGRIP , TENSOSPORT , FIVEX , TENSOCLUB


BSN medical Limited, Société de droit britannique - Willerby, Hull, EAST YORKSHIRE HU10 6FE - Royaume-Uni


Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2007 n°2348251 - Publication au BOPI 2007-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437327 - Publication au BOPI 2006-07-20

Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437328 - Publication au BOPI 2006-07-20

Renouvellement sans limitation n°2095578 - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 23 avril 2012 - Changement d'adresse n°574426 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591993 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610216 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659471 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 21 avril 2016 - Constitution de gage;Erratum n°667516 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

Inscription le 6 novembre 2017 - Radiation de gage n°711070 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655463 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24

Produits pharmaceutiques à pulvériser sur la peau pour permettre, par exemple, l'adhérence de bandages à la peau;pansements à usage médical et chirurgical, emplâtres et bandages, matériel pour pansements et bandages, bandes à usage médical et chirurgical, coton à usage médical.Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.