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Marques déposées par la société étrangère BSN medical Limited
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SOFFBAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFFBAN
BSN medical Limited, Société de droit anglais

Numéro de dépôt :
1532006
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019

Présentation de la marque SOFFBAN

Déposée le 19 mai 1989 par la société étrangère BSN medical Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFFBAN »

Le déposant est la société étrangère BSN medical Limited domicilié(e) Brierfield Mills, Brierfield Nelson - LANCASHIRE BB9 5NJ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFFBAN est expirée depuis le 19 mai 2019.

BSN medical Limited a également déposé les autres marques suivantes : TENSOPLAST , TENSOPLUS , TENSOBAN , GYPSONA , PROPAX , SOFFCREPE , TENSOGRIP , TENSOSPORT , FIVEX , TENSOCLUB


BSN medical Limited, Société de droit anglais - Brierfield Mills, Brierfield Nelson - LANCASHIRE BB9 5NJ - Royaume-Uni


LOVELLS LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437325 - Publication au BOPI 2006-04-28

Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437326 - Publication au BOPI 2006-04-28

Renouvellement sans limitation le 18 mai 1999 n°2144761 - Publication au BOPI 1999-05-18

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2009 n°2407114 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-11

Inscription le 23 avril 2012 - Changement d'adresse n°574426 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591993 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610216 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659471 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 21 avril 2016 - Constitution de gage;Erratum n°667516 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

Inscription le 6 novembre 2017 - Radiation de gage n°711070 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06

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