Déposée le 31 janvier 1990 par la société étrangère BSN medical Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GYPSONA »
Le déposant est la société étrangère BSN medical Limited domicilié(e) - EAST YORKSHIRE HU10 6FE - Willerby, Hull - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSN medical Limited, Société de droit anglais - EAST YORKSHIRE HU10 6FE - Willerby, Hull - Royaume-Uni
LOVELLS LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163228 - Publication au BOPI 2000-01-27
Inscription le 22 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°65379 - Publication au BOPI 1992-07-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437326 - Publication au BOPI 2006-04-28
Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437325 - Publication au BOPI 2006-04-28
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2425481 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15
Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591993 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610216 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659471 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 21 avril 2016 - Constitution de gage;Erratum n°667516 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21
Inscription le 6 novembre 2017 - Radiation de gage n°711070 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06
Tous produits pharmaceutiques, tous articles, objets et accessoires de pansements, médicaux et chirurgicaux y compris les emplâtres simples ou stérilisés agglutinatifs et guérissants, les bandages et leurs accessoires, bandes, compresses, ouates et bandes adhésives pour pansements, produits vétérinaires et hygiéniques. Bandages élastiques, bandages pour l'articulation des membres, bandages herniaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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