Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTICARE
BSN medical GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3896255
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/02/2022
ARTICARE de BSN medical GmbH

Présentation de la marque ARTICARE

Déposée le 10 février 2012 par la société étrangère BSN medical GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société étrangère BSN medical GmbH domicilié(e) Quickbornstrasse 24 - 20253 - HAMBOURG - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.

La marque ARTICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICARE est expirée depuis le 10 février 2022.

BSN medical GmbH a également déposé les autres marques suivantes : BELLAVAR , JOBST Caresse , SOMOS , PROGUARD , JOBST Divine , JOBST OXYGENE , SILTEC , ELVAREX , OXYGENE , JOBST Allure


BSN medical GmbH, Société de droit allemand - Quickbornstrasse 24 - 20253 - HAMBOURG - Allemagne


Hogan Lovells (Paris) LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591995 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610215 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Inscription le 16 décembre 2015 - Constitution de gage n°659473 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Inscription le 15 novembre 2017 - Radiation de gage n°711530 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Sprays réfrigérants à usage médical ;

Compresses, protections et sprays pour la thermothérapie.