Présentation de la marque MSC MACHINES ET SYSTEMES DE CONTROLE
Déposée le 23 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN GLASSPACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MSC MACHINES ET SYSTEMES DE CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN GLASSPACK domicilié(e) 64, boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2218491) - 69100 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218491) - 69006 - France.
La marque MSC MACHINES ET SYSTEMES DE CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSN GLASSPACK, Société par actions simplifiée - 64, boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2218491) - 69100 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218491) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2218491 - Publication au BOPI 2002-03-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472270 - Publication au BOPI 2008-03-03
Inscription le 16 janvier 2004 - Gage constitué n°385949 - Publication au BOPI 2004-01-16
Inscription le 12 juin 2002 - Changement de dénomination n°348283 - Publication au BOPI 2002-06-12
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287964 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 13 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401237 - Publication au BOPI 2004-10-13
Inscription le 18 octobre 2007 - Gage constitué n°462691 - Publication au BOPI 2007-10-18
Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287963 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 3 mars 2008 - Gage radié n°472269 - Publication au BOPI 2008-03-03
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils de traitement de signaux optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Conception de logiciels informatiques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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