Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRESTIVER
BSN GLASS PACK Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1580042
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2010

Présentation de la marque PRESTIVER

Déposée le 8 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN GLASS PACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRESTIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSN GLASS PACK domicilié(e) 64 boulevard du 11 novembre 1918, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2166680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 030 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2166680) - France.

La marque PRESTIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRESTIVER est expirée depuis le 8 mars 2010.


BSN GLASS PACK Société par actions simplifiée - 64 boulevard du 11 novembre 1918, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2166680) - France - SIREN 339030702


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2166680) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166680 - Publication au BOPI 2000-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456321 - Publication au BOPI 2007-06-25

Inscription le 2 février 1998 - Changement de dénomination n°248868 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 mai 2000 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°299300 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396309 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455934 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 2 février 1998 - Changement de dénomination n°248868 - Publication au BOPI 1998-02-02

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