Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisons CREASTYLE
Sarl BSM

Numéro de dépôt :
3235463
Date de dépôt :
03/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013
Maisons CREASTYLE de BSM

Présentation de la marque Maisons CREASTYLE

Déposée le 3 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maisons CREASTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSM domicilié(e) 15 rue de la Rotonde,63000 Clermont Fevrand - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 343 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bel Serge domicilié(e) Maison BSM, 15 rue de la Rotonde,63000 ClermontFd - 63000 - France.

La marque Maisons CREASTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons CREASTYLE est expirée depuis le 3 juillet 2013.

BSM a également déposé les autres marques suivantes : E.K.LUX , PREMIOL , E.K. LUX , Biol , ALSAC , FOX , INFUSETTE , L'AuthentiQue , izyflow


Sarl BSM - 15 rue de la Rotonde,63000 Clermont Fevrand - 63000 - France - SIREN 409343183


M. Bel Serge - Maison BSM, 15 rue de la Rotonde,63000 ClermontFd - 63000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Courtage de maisons individuelles.