FOX
Présentation de la marque FOX
Déposée le 7 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOX est expirée depuis le 7 juillet 2006.
BSM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 août 1996 n°2073515 - Publication au BOPI 1996-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 6 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°230761 - Publication au BOPI 1997-01-06
Inscription le 22 octobre 1996 - Recours en restauration n°208084 - Publication au BOPI 1996-10-22
Inscription le 12 août 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°204955 - Publication au BOPI 1996-08-12