Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALSAC
Numéro de dépôt :
1468572
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
20/05/1998
Présentation de la marque ALSAC
Déposée le 20 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « ALSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSAC est expirée depuis le 20 mai 1998.
BSM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46