CANAP + LE CONVERTIBLE TENDENCE A PRIX DESTOCKÉ
Présentation de la marque CANAP + LE CONVERTIBLE TENDENCE A PRIX DESTOCKÉ
Déposée le 9 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAP + LE CONVERTIBLE TENDENCE A PRIX DESTOCKÉ »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque CANAP + LE CONVERTIBLE TENDENCE A PRIX DESTOCKÉ est expirée depuis le 9 août 2012.
BSM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 février 2004 - renonciation totale n°386754 - Publication au BOPI 2004-02-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38