Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CANAP + LE CONVERTIBLE TENDENCE A PRIX DESTOCKÉ
BSM DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
3179622
Date de dépôt :
09/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CANAP + LE CONVERTIBLE TENDENCE A PRIX DESTOCKÉ de BSM DISTRIBUTION

Présentation de la marque CANAP + LE CONVERTIBLE TENDENCE A PRIX DESTOCKÉ

Déposée le 9 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAP + LE CONVERTIBLE TENDENCE A PRIX DESTOCKÉ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSM DISTRIBUTION domicilié(e) 2 rue BECCARIA,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 125 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANAP + BSM Distribution SARL au capital de 7650 Euros domicilié(e) 2, rue Beccaria, APE 514 J,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque CANAP + LE CONVERTIBLE TENDENCE A PRIX DESTOCKÉ est expirée depuis le 9 août 2012.

BSM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CANAPE + LE CONVERTIBLE TENDANCE À PRIX DESTOCKÉ , CANAP +


BSM DISTRIBUTION SARL - 2 rue BECCARIA,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 442125027


CANAP + BSM Distribution SARL au capital de 7650 Euros - 2, rue Beccaria, APE 514 J,75012 PARIS - 75012 - France


Inscription le 10 février 2004 - renonciation totale n°386754 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Canapés-lits, meubles.