Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSL
/
ROSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSACE
BSL (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1410657
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2007

Présentation de la marque ROSACE

Déposée le 21 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSL domicilié(e) 99 Route de Bitche, 67500 HAGUENAU (dossier no 2090402) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 752 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2090402) - France.

La marque ROSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSACE est expirée depuis le 21 mai 2007.

BSL a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENOR INDUSTRIE , FREE ENERGIE LE SOLEIL EST AVEC VOUS , BSL galerie , YES WE SUN , (Marque figurative) , HERBER INDUSTRIE , Free énergie


BSL (Société à Responsabilité Limitée) - 99 Route de Bitche, 67500 HAGUENAU (dossier no 2090402) - France - SIREN 341752624


Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2090402) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Renouvellement sans limitation le 16 mai 1997 n°2090402 - Publication au BOPI 1997-05-16

Inscription le 30 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243514 - Publication au BOPI 1997-09-30

Inscription le 30 septembre 1997 - Changement d'adresse n°243512 - Publication au BOPI 1997-09-30

Inscription le 30 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243510 - Publication au BOPI 1997-09-30

Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243509 - Publication au BOPI 1997-09-30

Matériaux de construction non métalliques: tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques: monuments non métalliques: pavés.