(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410656.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 mai 2007.
BSL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Renouvellement sans limitation le 16 mai 1997 n°2090401 - Publication au BOPI 1997-05-16
Inscription le 30 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243514 - Publication au BOPI 1997-09-30
Inscription le 30 septembre 1997 - Changement d'adresse n°243512 - Publication au BOPI 1997-09-30
Inscription le 30 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243510 - Publication au BOPI 1997-09-30
Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243509 - Publication au BOPI 1997-09-30