BSH Electroménager SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3408451
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2026
Présentation de la marque SECURISTOP
Déposée le 2 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH Electroménager
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECURISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-11 du 17 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH Electroménager domicilié(e) 26 avenue Michelet - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 911 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger, S.A., M. Laidebeur Olivier domicilié(e) 234 Route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque SECURISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3408451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSH Electroménager SAS, Société par actions simplifiée - 26 avenue Michelet - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 341911790
Office Freylinger, S.A., M. Laidebeur Olivier - 234 Route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2016 n°2607335 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-19
Procédé permettant l'arrêt centralisé et en un seul geste de l'alimentation et le rallumage en seul geste dans les paramètres identiques utilisés avant l'arrêt centralisé des produits suivants : machines et ustensiles de cuisine (compris dans cette classe), en particulier machines et ustensiles électriques de cuisine y compris hachoirs, mixeurs, malaxeurs, pétrins, machines à presser, presse-fruits, centrifugeuses à jus, appareil pour moudre, trancheuses, instruments à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, affûteuses de couteaux ; ainsi que machines et appareils pour la préparation des boissons et d'aliments ; machines électriques d'élimination des déchets, y compris broyeurs et compresseurs de déchets ; machines à laver la vaisselle ; machines et appareils électriques pour traiter le linge et les vêtements (compris dans cette classe), y compris machines à laver, essoreuses, combinés machine à laver/sèche-linge ; presses à repasser, machine à repasser (compris dans cette classe) ; machines électriques de nettoyage à usage domestique, y compris les instruments de nettoyage de vitres, les instruments de nettoyage de chaussures et les aspirateurs ; parties constitutives de tous les produits précités (compris dans cette classe) notamment tuyaux flexibles, filtres à poussière et sacs pour filtres à poussière pour aspirateurs de poussière. Procédé permettant l'arrêt centralisé et en un seul geste de l'alimentation et le rallumage en seul geste dans les paramètres identiques utilisés avant l'arrêt centralisé des produits suivants : Appareils et instruments électriques (compris dans cette classe) à savoir fers à repasser électriques ; balances de cuisine, pèse-personne, appareils électriques de soudage de films d'emballage ; télécommandes ; avertisseurs, appareils de contrôle (supervision) et appareils de surveillance pour appareils ménagers, supports de données enregistrés ou non pouvant être lus par une machine destinés aux appareils ménagers ; distributeurs électriques de boissons ou de nourriture, distributeurs automatiques ; appareils de traitement de données et programmes de traitement de données pour le fonctionnement et le contrôle des appareils ménagers ; parties constitutives de tous les produits précités (compris dans cette classe). Procédé permettant l'arrêt centralisé et en un seul geste de l'alimentation et le rallumage en seul geste dans les paramètres identiques utilisés avant l'arrêt centralisé des produits suivants : Appareils de chauffage, de production de vapeur et de cuisson, en particulier fours, toasteurs, appareils pour cuisiner, cuire, frire, griller, rôtir, décongeler et maintenir au chaud, thermoplongeurs, marmites de cuisson avec chauffage intégré, appareils à micro-ondes, cafetières et théières électriques, appareils de réfrigération en particulier armoires frigorifiques, réfrigérateurs, congélateurs, combinés réfrigérateur/congélateur, appareils et machines à glace ; appareils de séchage en particulier sèche-linge, appareils à sécher les mains, sèche-linge rotatifs, sèche-cheveux ; appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, filtres (parties d'installation domestiques ou industrielles) et extracteurs et hottes aspirantes ; appareils de climatisation et appareils pour améliorer la qualité de l'air, humidificateurs d'air ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires en particulier accessoires pour installations de vapeur, d'air et d'eau ; chauffe-eau, accumulateurs d'eau chaude et réchauffeurs d'eau à circulation continue ; éviers de cuisine ; pompes à chaleur ; parties constitutives de tous les produits précités (compris dans cette classe).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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