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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH Electroménager
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AQUA SENSOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUA SENSOR
BSH Electroménager, SAS droit français

Numéro de dépôt :
96636254
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2026

Présentation de la marque AQUA SENSOR

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH Electroménager auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH Electroménager domicilié(e) 26/28 Avenue Michelet - 93400 - ST. OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 911 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque AQUA SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA SENSOR arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

BSH Electroménager a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR , LA COLLECTION EXCELLIS , ARMONISS , EcoPerformance , AQUA-STOP , GREEN TECHNOLOGY BY BOSCH , FLEXIRAIL , EVERLINE , EPUR , PolyRails


BSH Electroménager, SAS droit français - 26/28 Avenue Michelet - 93400 - ST. OUEN - France - SIREN 341911790


OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 22 décembre 2008 - Changement de dénomination n°488308 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 22 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°488309 - Publication au BOPI 2008-12-22

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320310 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621640 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-21

Lave-vaisselle; machines et appareils électriques pour le traitement du linge et des vêtements, y compris lave-linge, essoreuses à linge, sèche-linge; parties constitutives de tous les produits précités