HOMEASSISTANT BSE ELECTROMENAGER Société Anonyme
Présentation de la marque HOMEASSISTANT
Déposée le 20 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BSE ELECTROMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMEASSISTANT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSE ELECTROMENAGER domicilié(e) 26/28, avenue Michelet,93400 SAINT OUEN (dossier no 2328434) - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 911 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2328434) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMEASSISTANT est expirée depuis le 20 décembre 2016.
BSE ELECTROMENAGER a également déposé les autres marques suivantes : INTERSAV , HOME ASSISTANT , HOME ASSISTENT , VARIATO
BSE ELECTROMENAGER Société Anonyme - 26/28, avenue Michelet,93400 SAINT OUEN (dossier no 2328434) - 93400 - France - SIREN 341911790
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2328434) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328434 - Publication au BOPI 2006-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Lave-vaisselle; machines et appareils électriques pour le traitement du linge et des vêtements, y compris lave-linge, essoreuses à linge, sèche-linge; parties constitutives de tous les produits précités. Appareils électriques et électroniques pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, le stockage et l'édition de données notamment calculateurs universels, unités centrales, ordinateurs individuels, stations de travail, mémoires, terminaux, appareils de gestion, imprimantes, appareils d'interface ainsi qu'appareils d'entrée de saisie et d'édition, y compris claviers et appareils de visualisation; programmes enregistrés sur supports exploitables sur machines, destinés au traitement électronique de données; programmes de traitement de données; lignes et câbles électriques; matériel d'installation électrique notamment interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises de courant à interrupteur; boîtes de distribution, prises d'antenne; prises pour haut-parleurs et prises de jonction, systèmes enfichables pour les communications; boutons-poussoirs et interrupteurs pour stores et volets roulants; thermomètres; hygromètres; connecteurs enfichables,fusibles, déclencheurs de proximité, disjoncteurs à courant de défaut, boîtiers de dérivation, boîtiers de connexion, armoires de distribution, interrupteurs à temps; compteurs électriques, appareils d'émission et de réception à ultrasons et à infrarouges et postes-relais correspondants pour commander des fonctions de commutation, de variation d'intensité lumineuse ou de palpage; modules de commutation et de variation d'intensité lumineuse; minuteries; systèmes de distribution, systèmes de chemins de câblage et systèmes de pose pour l'installation électrique; appareils de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, de contrôle, de commande, de régulation et de commutation; appareils électriques pour l'acquisition et la mesure de données météorologiques; appareils de télécommande, de surveillance et de commande; appareils de commutation et de commande pour installations techniques d'immeubles; appareils de signalisation; installations téléphoniques privées; appareils et installations d'alarme électriques et électroniques ainsi qu'appareils et installations pour la protection des objets et des biens notamment installations de signalisation d'effraction et d'agression,installations de surveillance contre le vol, installations de contrôle d'accès et installations de surveillance par vidéo; installations de fermeture à infrarouges; appareils autonomes de signalisation de danger et de protection pour les dégâts causés par l'eau et le feu; installations électroniques de surveillance des personnes; appareils pour l'identification de personnes; appareils et installations pour la prise, l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement de sons et/ou de signes et/ou d'images; appareils de communication et installations composées de ces appareils; répondeurs téléphoniques; compteurs de taxes; installations d'intercommunication et interphones; modems; coupleurs; émetteurs-récepteurs radio; parties constitutives de tous les produits précités. Appareils domestiques et appareils ménagers électriques et/ou électroniques et/ou fonctionnant avec un combustible notamment cuisinières, appareils de cuisson, de rôtissage, grills, grille-pains, appareils à décongeler et appareils pour tenir au chaud, fours à pâtisserie, plaques de cuisson, tables de cuisson, appareils à micro-ondes, appareils de cuisson à chauffage par induction,appareils pour la préparation et/ou la distribution de boissons et/ou de plats, réfrigérateurs et/ou congélateurs, appareils pour la fabrication de glace, appareils pour la préparation de crèmes glacées; appareils de production d'eau chaude y compris appareils de production d'eau chaude à accumulation et appareils de production d'eau chaude instantanée; appareils de séchage tels que sèche-linge, sèche-mains; appareils de ventilation, ventilateurs, filtres à fumées et appareils d'extraction de fumées y compris hottes d'extraction; appareils de chauffage et de climatisation; appareils pour améliorer la qualité de l'air, humidificateurs d'air; pompes à chaleur; accessoires pour installations de vapeur, d'air, d'eau et pour installations sanitaires "à savoir raccords à tuyau, raccords à flexible, pièces de raccordement pour flexible, vannes, électrovannes, robinets à eau, raccords pour eau". Parties constitutives de tous les produits précités. Matériel d'instruction et d'enseignement pour la maison, y compris livres de cuisine, fiches de recettes, notices d'utilisation; manuels de réparation et documents d'entretien pour appareils domestiques; parties constitutives de tous les produits précités
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.