BSE
Présentation de la marque BSE
Déposée le 27 décembre 2001 par la société étrangère BSE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSE est expirée depuis le 27 décembre 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05