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Marques déposées par la société BSD CONCEPT
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Rue de la Généalogie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Rue de la Généalogie
BSD CONCEPT, SCOP ARL

Numéro de dépôt :
3435160
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2026
Rue de la Généalogie de BSD CONCEPT

Présentation de la marque Rue de la Généalogie

Déposée le 14 juin 2006 par la société BSD CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rue de la Généalogie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est la société BSD CONCEPT domicilié(e) 1140 Avenue Albert Einstein, CS 49458 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 616 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BSD CONCEPT domicilié(e) 1140 Avenue Albert Einstein, CS 49458 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque Rue de la Généalogie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rue de la Généalogie arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

BSD CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : NOOBÉ , ATOUT TAROT , Fouillez le passé avec les outils du futur , Planète Généalogie , HERALDICA , Photo légende


BSD CONCEPT, SCOP ARL - 1140 Avenue Albert Einstein, CS 49458 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France - SIREN 393616008


BSD CONCEPT - 1140 Avenue Albert Einstein, CS 49458 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666945 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Renouvellement sans limitation le 5 février 2016 n°2609439 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-02-05

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs (programme enregistré) ; logiciels (programmes enregistrés).

Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.

Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Edition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique, micro-édition.

Programmation par ordinateur ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).