Marque expirée - Marque en non vigueur

Généalogie Passion
BSD Concept SARL CS 49458

Numéro de dépôt :
3495778
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2017
Généalogie Passion de BSD Concept CS 49458

Présentation de la marque Généalogie Passion

Déposée le 17 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSD Concept CS 49458 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Généalogie Passion »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSD Concept CS 49458 domicilié(e) 1140 Avenue Albert Einstein,34961 MONTPELLIER cedex 2 - 34961 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 616 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSD Concept CS 49458 domicilié(e) 1140 Avenue Albert Einstein,34961 MONTPELLIER cedex 2 - 34961 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Généalogie Passion est expirée depuis le 17 avril 2017.

BSD Concept CS 49458 a également déposé les autres marques suivantes : Génération Généalogie , La généalogie, pour la vie!


BSD Concept SARL CS 49458 - 1140 Avenue Albert Einstein,34961 MONTPELLIER cedex 2 - 34961 - France - SIREN 393616008


BSD Concept CS 49458 - 1140 Avenue Albert Einstein,34961 MONTPELLIER cedex 2 - 34961 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.