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Marques déposées par la société BSCVV
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PRODUIT SANS PESTICIDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRODUIT SANS PESTICIDE
BSCVV, nom propre

Numéro de dépôt :
4152759
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PRODUIT SANS PESTICIDE de BSCVV

Présentation de la marque PRODUIT SANS PESTICIDE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par la société BSCVV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUIT SANS PESTICIDE »

Le déposant est la société BSCVV domicilié(e) 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 642 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSCVV, M. BERTRAND SUTRE domicilié(e) 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33


BSCVV, nom propre - 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France - SIREN 399642362


BSCVV, M. BERTRAND SUTRE - 16 AVENUE MICHEL MONTAIGNE - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet total n°688134 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.