Déposée par voie électronique le 17 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSBcollections et monsieur benoit brun
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « US 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSBcollections domicilié(e) 52 rue descartes - 69100 - Villeurbanne - France et monsieur benoit brun domicilié(e) 52 rue descartes - 69100 - villeurbanne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSBcollections, M. benoit brun domicilié(e) 52 rue descartes - 69100 - Villeurbanne - France.
La marque US 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174595.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US 9 arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.
BSBcollections, SARL - 52 rue descartes - 69100 - Villeurbanne - France
M. benoit brun - 52 rue descartes - 69100 - villeurbanne - France
BSBcollections, M. benoit brun - 52 rue descartes - 69100 - Villeurbanne - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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