Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMMUNICATION FERTILE
BSB FRANCE SA

Numéro de dépôt :
93486059
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2003

Présentation de la marque LA COMMUNICATION FERTILE

Déposée le 4 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) BSB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMMUNICATION FERTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSB FRANCE domicilié(e) 3 RUE BELLINI, 92806 PUTEAUX LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 452 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE ALLARD BATES CORPORATE - France.

La marque LA COMMUNICATION FERTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMMUNICATION FERTILE est expirée depuis le 4 octobre 2003.

BSB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : B S B , L'AME DE LA MARQUE , GLOBAL SCAN , BSB BACKER SPIELVOGEL BATES BRAND SOUL BUILDERS , L'AME DE LA MARQUE EST AME BSB BRAND WHEEL


BSB FRANCE SA - 3 RUE BELLINI, 92806 PUTEAUX LA DEFENSE - France - SIREN 329452189


PIERRE ALLARD BATES CORPORATE - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268807 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

- agence conseil en communication - agence de publicité - agences de presse et d'informations - communication par terminaux d'ordinateurs - édition de livres, de revues - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.