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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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PRESIDENT La Motte de Normandie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRESIDENT La Motte de Normandie
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99783950
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2029

Présentation de la marque PRESIDENT La Motte de Normandie

Déposée le 24 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESIDENT La Motte de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque PRESIDENT La Motte de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783950.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRESIDENT La Motte de Normandie arrivera à expiration en date du 24 mars 2029.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 8 août 2001 - Rejet partiel n°328155 - Publication au BOPI 2001-08-08

Inscription le 18 octobre 1999 - Retrait partiel n°286683 - Publication au BOPI 1999-10-18

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401629 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 27 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502813 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708090 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28

Récipients d'emballage en matière plastique. Viande (à l'exclusion de la viande de porc), viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée "Porc de Normandie", poisson, volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles de Normandie" et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (à l'exclusion des fromages à pâte molle), fromages à pâte molle bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Camembert de Normandie", beurre, crème, huiles et graisses comestibles : tous ces produits étant issus de Normandie". sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, tous ces produits étant issus de Normandie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.