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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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PRESIDENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRESIDENT
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93451525
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023

Présentation de la marque PRESIDENT

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRESIDENT est expirée depuis le 20 janvier 2023.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement avec limitation le 30 décembre 2002 n°2233262 - Publication au BOPI 2002-12-30

Inscription le 2 février 1998 - Renonciation partielle n°248923 - Publication au BOPI 1998-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 16 septembre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°480806 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 29 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°391339 - Publication au BOPI 2004-04-29

Inscription le 6 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370451 - Publication au BOPI 2003-05-06

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 27 février 2013 - Changement d'adresse n°595703 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Renouvellement avec limitation le 28 janvier 2013 n°2520152 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 22 mai 2013 - Erratum;Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°601462 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.