Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRESIDENT
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3559673
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/02/2028
PRESIDENT de BSA

Présentation de la marque PRESIDENT

Déposée le 29 février 2008 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRESIDENT arrivera à expiration en date du 29 février 2028.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672510 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits (à savoir : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, préparations pour blanchir et lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles, essences pour moteurs, matières éclairantes, bougies et mèche pour l'éclairage, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, serrurerie et quincaillerie métallique, coutellerie, fourchettes et cuillers, outils et instruments à main actionnés manuellement, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gomme, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en matières plastiques, glaces (miroirs) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en matières plastiques, cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, joaillerie, bijouterie, horlogerie, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits horticoles, agricoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, fleurs et plantes naturelles, aliments pour les animaux, malt, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat).