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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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PRESIDENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRESIDENT
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3538232
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2027
PRESIDENT de BSA

Présentation de la marque PRESIDENT

Déposée le 19 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRESIDENT arrivera à expiration en date du 19 novembre 2027.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2017 n°2658321 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-04

Oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.