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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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PRESIDENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRESIDENT
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1415105
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2027

Présentation de la marque PRESIDENT

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRESIDENT arrivera à expiration en date du 24 juin 2027.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2085431 - Publication au BOPI 2007-06-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Renouvellement avec limitation le 8 juin 2007 n°2343350 - Publication au BOPI 2007-06-08

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 3 février 1998 - Renonciation partielle n°249059 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Renonciation partielle n°249059 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 23 août 2007 - Changement de dénomination n°459315 - Publication au BOPI 2007-08-23

Inscription le 7 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52135 - Publication au BOPI 1991-03-07

Inscription le 14 janvier 2008 - Concession de licence n°466974 - Publication au BOPI 2008-01-14

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2017 n°2651059 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; potages concentrés ou cuisinés, extraits de potages, gelées, confitures ; oeufs ; laits, beurres, fromages frais, cuits ou fermentés, yogourts, crèmes, boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; conserves, plats cuisinés. Thés, cacao, sucre, riz, tapioca, semoule ; farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles ; miels, caramels liquides ; sirop de mélasse ; levure et levain, arômes de fleurs et de fruits pour la cuisine, sels, moutardes, poivres, vinaigres, sauces, condiments. Fruits et légumes frais ; substances alimentaires pour les animaux ; graines. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirop et poudre pour préparer des boissons ; extraits de fruits ; boissons rafraîchissantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.