BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
96654611
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2026
Présentation de la marque NUGIER
Déposée le 6 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUGIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque NUGIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327248 - Publication au BOPI 2006-11-17
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-49
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Inscription le 5 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439759 - Publication au BOPI 2006-09-05
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631369 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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