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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSA
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NOVITA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVITA
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1390611
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2027

Présentation de la marque NOVITA

Déposée le 23 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque NOVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVITA arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2007 n°2330527 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 20 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450735 - Publication au BOPI 2007-03-20

Renouvellement sans limitation n°2082843 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637104 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-12

Produits uniquement à base de lait et notamment: lait gélifié, yaourts, petits suisses et fromages frais.