Marque renouvelée - Marque en vigueur

LF
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3533709
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2027
LF de BSA

Présentation de la marque LF

Déposée le 24 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LF arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

BSA a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRALIM , ADULTS , (Marque figurative) , PRESIDENT BESNIER , ANDRÉ COLLET , FORHOM , Le Crémiot Normand , DELICES DE CAMPAGNE , , LACTOPÔLE


BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2017 n°2658299 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés.

Lait et produits laitiers ; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir ; tapioca, sagou, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base des produits précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits à base de lait et jus de fruits ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; boissons à base de petit-lait, jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits ; à savoir : produits pharmaceutiques et vétérinaires ; lait, produits laitiers, viande, poisson, volaille et gibier ; café, thé, cacao ; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat). Services de vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait et les produits laitiers.

Services de restauration, bars à fromages, préparations de plats à emporter, cafétérias, restaurants libre-service, cafés-restaurants, cantine, restauration (repas), restaurants à service rapide permanent (snack-bars) ; services de bars, services de traiteurs, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées.